L'edito du mois de juin 2013

JF.Bouilhaguet - Président de CIn Francepar Jean-François BOUILHAGUET - CEO de CIN France

Juin 2013

2013 : l'année de l'industrialisation des procédures douanières ICS, ECS et SDM conformément aux directives européennes.

Pour l’ICS (imp0rt Custom System) , le CIN distribue de nombreux flux d’informations auprès des douanes françaises notamment des compagnies aériennes Air Tahiti Nui , Air Caraibes , Air France KLM , Lan-TAM, Cubana…

L’ICS en Europe , L’ACAS aux USA marquent une évolution irréversible vers un contrôle plus précis des marchandises par les pays imp0rtateurs. Préparons nous à adopter le système harmonisé ( SH ) pour la définition précise de la nature des marchandises dans nos différents messages.

Pour l’ECS , la douane avait prévenu tous les opérateurs depuis 2 ans de la fin annoncée des souplesses de saisies informatiques. Depuis fin 2012,  chaque opérateur de la chaîne du transport doit spécifier la nature du traitement physique qu’il opère : arrivée sur l’aéroport , consolidation et chargement vol , décollage de l’avion et notification de sortie du territoire européen. Quelques anomalies subsistent notamment dans la synchronisation des étapes. Par exemple , des déclarations d’arrivées sur l’aéroport sont transmises alors que l’avion est déjà parti avec la marchandise à bord. Chacun comprendra qu’il devient difficile de contrôler une marchandise déclarée comme arrivant sur l’aéroport d’origine alors qu’elle est déjà à destination. La douane refuse donc de valider un visa de sortie dans de telles conditions et bloque l’exonération de TVA de la facture de l’expéditeur.

Le Suivi De Marchandise , étape obligatoire pour aller vers la dématérialisation complète des procédures administratives, est en « pilote » sur deux entrepôts. Ne doutons pas du succès de ces deux pilotes qui devraient se généraliser dans quelques mois.

Nous voyons que ces différents services imposent rigueur et technicité pour l’ensemble des opérateurs . Chaque entreprise est un cas particulier ( service informatique à l’étranger , traitement physique et informatique sous traités , connexion directe à la plate-forme CIN, connexion via un progiciel douane existant, entrepôts en pleine propriété ou pas , …). De plus l’information en temps réel impose souvent une réorganisation des process , des horaires des salariés. Chaque adhérent du CIN est engagé dans cette petite révolution. La Douane participe activement aux différents chantiers de simplification qui devraient nous conduire vers une gestion des Magasins Sous Douane et des transits totalement dématérialisée.

Nous avons opté pour une organisation très décentralisée ; chacun connecte son informatique existante à la plate-forme CIN ou utilise simplement le Portail CIN. Servir 300 opérateurs dans de telles conditions peut prendre plus de temps au lancement mais garantit une meilleure intégration technique de l’ECS et du SDM dans le fonctionnement quotidien de l’opérateur.

Encore quelques semaines seront nécessaires pour que tous les adhérents déterminent définitivement leur organisation. Mais ne perdons pas de vue que cette étape nous prépare tous à la réalité du e-freight.

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